Mentions légales

ÉDITION DU SITE INTERNE

Nom : ROGGERI Prénom : Carole

Mail : ladamedetrefle.serviceclient@gmail.com

Site web : www.la-dame-de-trefle.com

Numéro SIRET : 791 145 311 00035 Code APE : 9609Z (Autres services personnels n.c.a)

RÉDACTION INFOGÉRANCE / HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

Directeur de la publication: Madame Carole ROGGERI

Nom du responsable de la rédaction du Site: Madame Carole ROGGERI

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET

Le site www. la-dame-de-trefle.com HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact.

COOKIES

Le Site peut collecter automatiquement des informations standards telles que Tous types d'informations personnalisées qui permettent au site d'identifier ses visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Vous avez la possibilité de visiter le Site en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les

applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu

Gestion des données personnelles et RGPD

Le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.la-dame-de-trefle.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie lors d’une prise de contact par formulaire, une demande de devis, une candidature spontanée ou une réponse à une offre d’emploi. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.la-dame-de-trefle.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux textes en vigueur applicables et dans le respect du Règlement Général de la Protection des données Personnelles (RGPD), tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande par email : ladamedetrefle.serviceclient@gmail.com ou en effectuant sa demande écrite et signée à l’adresse suivante : Carole ROGGERI, Adresse accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.la-dame-de-trefle.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.la-dame-de-trefle.com à un nouveau propriétaire et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.la-dame-de-trefle.com

Textes de loi applicables

En France, les données personnelles sont notamment protégées par les codes et textes de loi suivants : • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. • l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. • le Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) du 14 avril 2016 (n° 2016/679). L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie lors d’une prise de contact par formulaire, une demande de devis, une candidature spontanée ou une réponse à une offre d’emploi. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.la-dame-de-trefle.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux textes en vigueur applicables et dans le respect du Règlement Général de la Protection des données Personnelles (RGPD), tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande par email : ladamedetrefle.serviceclient@gmail.com ou en effectuant sa demande écrite et signée à l’adresse suivante : PREVOST Amandine, Adresse accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.la-dame-de-trefle.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.la-dame-de-trefle.com à un nouveau propriétaire et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.la-dame-de-trefle.com Une guidance vous accompagne dans vos réflexions, vous donne des clefs, des pistes d’amélioration pour dépasser des difficultés, des blocages, des schémas répétitifs. Elle vous aide à vous analyser et à vous éclairer sur votre chemin de vie.

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas le

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Carole ROGGERI. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Carole ROGGERI apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Carole ROGGERI ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenue dans ses produits y compris sur son site Internet. 

Contacte

Carole ROGGERI est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à ladamedetrefle.serviceclient@gmail.com